Proposition et ratification du projet de modification de l’Acte Constitutif

30 octobre 2026

PROPOSITION ET RATIFICATION DU PROJET DE MODIFICATION DE
L’ACTE CONSTITUTIF

Obligation d’obtenir l’accord des 2/3 des membres présents pour son
approbation

1-Modification du nom de l’organisme : Club Quad Jaroboce au lieu de
Club Villa du Repos 3 et 4 Roues au descriptif Club Vtt Jaroboce

2-Nouveau siège social au 610 12 ême avenue St Prosper

3-Modification de la composition du Conseil d’administration :
Le conseil d’administration est composé de 13 administrateurs au lieu de
15 administrateurs.Les sièges sont numérotés de 1 à 13 en tenant compte
du territoire désigné.Selon la règle de provenance 6 proviennent du secteur
Beauce ,6 du secteur Etchemins le treizième peut importe le secteur.